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1.2- ENTRÉES
1.2.1- Classes maternelles
Les enfants de petite et moyenne sections sont conduits dans les classes
par les parents ou les accompagnateurs entre 7h45 et 8h15.
Les enfants de grande section rejoignent leur classe entre 7h45 et 8h en
autonomie.
1.2.2- Classes élémentaires
De 7H 45 à 8H00
Les entrées se font dans les bâtiments A et I.
Au-delà de 8h, l'entrée ne peut être qu'exceptionnelle.
Les parents doivent alors se présenter au secrétariat du Primaire pour
obtenir un billet d'entrée tardive en classe.
En aucun cas, les parents ne doivent accompagner eux-mêmes leur enfant
jusqu'à sa classe.
1.2.3- Classes du Collège et du Lycée
De 7H45 à 7H55
Les entrées s'effectuent dans les bâtiments B et I.
Au-delà de 8H00, l'entrée ne peut être qu’exceptionnelle. Le lycéen doit
alors se présenter au Conseiller Principal d'Education qui délivrera un
billet d'admission pour entrer en cours. Au-delà de 5 minutes de retard,
le lycéen attendra le début du cours suivant en salle d'études.
Les retards ne peuvent avoir qu'un caractère exceptionnel. En cas de
récidive, les sanctions prévues au Règlement Intérieur pourront être
appliquées.
1.3- LES MOUVEMENTS D'ÉLEVES
1.3.1- Classes maternelles et classes élémentaires (CP à CM2)
Entrées et sorties se font en rangs sous la conduite de l'enseignant
RESPONSABLE DE LA CLASSE. L'enseignant est responsable de la sortie des
élèves et doit accompagner sa classe jusqu'à la porte de sortie.
1.3.2- Classes du Collège et du Lycée
Les élèves attendent silencieusement devant leur salle de classe
l'arrivée du professeur. S'il est absent, le surveillant d'étage prend
les élèves en charge.
Aux sonneries intermédiaires (8H50 et 10H50, 13H20, 15H20), les élèves
qui ont deux heures de cours consécutives ne quittent pas leur salle de
classe. Les autres se rendent en ordre et silencieusement au cours
suivant.
Aux sonneries de début de récréation, les élèves quittent leur salle de
classe et descendent dans la cour ou le préau. Le professeur est le
dernier à sortir de la classe et la ferme à clé.
Aucun élève n'est autorisé à rester dans une salle de classe en dehors
de la présence d'un enseignant ou d'un surveillant, à jouer dans les
couloirs, escaliers ou toilettes. L'accès aux casiers n'est autorisé
qu'aux récréations et aux interclasses.
Pendant les cours les élèves peuvent être autorisés à se rendre par
exemple au CDI. Ils doivent alors être munis d'une carte qui atteste de
l'autorisation du professeur ou du surveillant.
Les autorisations de se rendre aux toilettes pendant les heures de cours
ne peuvent être qu'exceptionnelles. Les professeurs ou les surveillants
signaleront les cas trop fréquents.
1.4- SORTIES
1.4.1- Classes maternelles
La sortie des élèves des classes maternelles est échelonnée de 14H à
14H15. Les parents de Petite et de Moyenne Section peuvent retirer leurs
enfants à 13H30.
Attention : Les parents doivent aller chercher leurs enfants dans les
classes.
1.4.2- Classes élémentaires
La sortie des élèves des classes élémentaires est fixée à 14H15. Elle
s'effectue par l'entrée principale.
1.4.3- Classes du Collège et du Lycée
La sortie des élèves s'effectue selon leur emploi du temps à 14H20 ou
16H15 sous la responsabilité du Conseiller Principal d'Education.
A la dernière sonnerie, les élèves quittent l'établissement au terme du
dernier cours. L'établissement ne saurait être responsable des
élèves qui s'attardent plus de 10 minutes après la fin de leur journée
de classe ou des activités mises en place. En conséquence
l'administration doit être prévenue des cas d'élèves qui attendent la
sortie de frères ou sœurs.
Les familles sont instamment invitées à ne pas laisser leurs enfants
stationner à l'extérieur de l'établissement. L'accès des étages et des
locaux est interdit en dehors des dispositions précédentes.
1.5-SORTIES ANTICIPÉES
1.5.1- A l'initiative de l'établissement
Les élèves du cycle secondaire peuvent quitter l'établissement en cas de
suppression exceptionnelle d'un cours (par exemple, le 2ème jour
d'absence d'un professeur), situé en fin de journée, dans la mesure où
la famille a donné l'autorisation de sortie.
1.5.2- A l'initiative des familles
Elles doivent faire l'objet d'une demande préalable déposée 24 heures
avant la sortie. Dans ce cas, les parents ou une personne habilitée par
eux, se présentent au Conseiller Principal d'Education ou au secrétariat
de l'école pour retirer leur enfant.
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CHAPITRE 2: SCOLARITÉ
2.1 OBLIGATION
D'ASSIDUITÉ
Dans son intérêt l'élève se doit de participer à toutes les activités
correspondant à sa scolarité et organisées par l'établissement et
d'accomplir les tâches qui en découlent.
2.1.1 Fréquentation scolaire
L'élève est tenu d'être présent au lycée entre la première et la
dernière heure de cours prévues à son emploi de temps.
En l'absence de cours, dans le cycle secondaire, l'élève est placé sous
la responsabilité du surveillant d'étage. Il doit se rendre dans la
salle qui lui est désignée par le Conseiller Principal d'Education. Au
cycle primaire un service de remplacement est assuré.
L'assiduité fait l'objet d'un contrôle et les absences sont
comptabilisées. Un nombre trop élevé d'absences ou de retards, peut
entraîner une observation aux familles. Une absence de longue durée sans
justification peut entraîner la radiation de l'élève considéré comme
démissionnaire.
2.1.2- Absences
Une absence aux cours ne peut être qu'exceptionnelle et dûment motivée
par des raisons de santé ou familiales. Les parents sont priés de
prévenir l'établissement par téléphone dès le premier jour d'absence. De
la 6ème à la Terminale, le jour de la reprise des cours, l'élève devra
se présenter devant le Conseiller Principal d'Education avec la raison
de l'absence écrite et signée par les parents, il lui sera alors délivré
un billet d'admission en cours.
- RAISONS DE SANTE
Les parents doivent signaler l'absence prolongée de leur enfant au
Conseiller Principal d'Education ou au secrétariat de l'école en
indiquant la durée probable. A son retour, l'élève devra présenter une
justification de sa famille et un certificat médical. Les rendez-vous
médicaux sont à prendre en dehors des horaires scolaires.
- RAISONS FAMILIALES
L'absence aux cours en cas de force majeure sera dûment motivée par une
justification écrite.
Les départs anticipés, les rentrées tardives après une période de
vacances ne sont pas autorisés
2.1.3- Dispense d'éducation physique
L'éducation physique fait partie des enseignements obligatoires. Elle
est matière d'examen au baccalauréat français, affectée du coefficient
2.
- DISPENSES DE LONGUE DUREE ( supérieures à un mois )
La famille doit en faire la demande au chef d'établissement sur
présentation d'un certificat médical. Le chef d'établissement peut,
éventuellement, demander une contre-visite.
Si la dispense est accordée par le chef d’établissement, l'élève peut
rester hors de l'établissement au cas où le cours d'éducation physique
de sa classe se situe en début ou en fin de journée. Dans les autres cas,
il est placé sous la responsabilité d'un surveillant.
- DISPENSES OCCASIONNELLES
Les dispenses occasionnelles de cours d'EPS demandées par la famille ne
peuvent être qu'exceptionnelles. L'élève devra alors présenter au
Conseiller Principal d'Éducation la demande de dispense écrite et signée
par les parents, avant la 1ère heure de la journée.
Les dispenses demandées en cours de journée doivent être présentées par
l'élève au Conseiller Principal d'Éducation qui l'envoie chez
l'infirmière. Celle-ci, après examen, lui délivre alors une note pour
informer le Conseiller Principal d'Éducation.
Sauf cas d'extrême gravité, l'élève assiste alors au cours, mais ne
participe pas aux activités sportives.
2.2- TRAVAIL SCOLAIRE
L'élève s'engage:
- à suivre l'ensemble des cours prévus à son emploi du temps, ainsi que
les cours optionnels auxquels il s'est inscrit,
- à participer aux activités mises en place par l'établissement
lorsqu'elles ont un caractère collectif et se situent pendant le temps
scolaire,
- à participer à l'ensemble des contrôles permettant d'évaluer les
objectifs qu'il a atteints dans chaque discipline. Une attitude loyale
est nécessaire afin d'apprécier correctement ses aptitudes, en
conséquence toute tentative de fraude sera sévèrement sanctionnée. Pour
les mêmes raisons toute absence non justifiée la veille ou le jour d'un
contrôle régulièrement prévu, entraînera l'obligation de subir un
contrôle de remplacement. En cas de récidive, la note ZERO sera
attribuée au contrôle après décision du chef d'établissement ou de son
représentant,
- à rendre, à la date prévue, les devoirs donnés par les professeurs.
Un dispositif de soutien (études dirigées, heures d'aide individualisée…)
est mis en place afin de venir en aide aux élèves en difficulté.
2.3- RESULTATS SCOLAIRES, INFORMATION DES FAMILLES
Des réunions d'information sont organisées à tous les niveaux.
Des heures de réception sont prévues dans l'emploi du temps des
enseignants, les parents en sont informés et tenus de s'y conformer.
Pour toute question d'ordre général, les familles sont priées de prendre
rendez-vous avec la Direction.
2.3.1- Ecole primaire
A tous les niveaux, les acquisitions sont évaluées par un contrôle
continu. Les parents sont tenus informés des progrès ou des problèmes
rencontrés par leur enfant au cours d'entretiens directs avec les
enseignants de la classe. Un livret scolaire trimestriel confirme, par
écrit, l'évaluation faite par le maître.
L'agenda, instrument de travail indispensable pour l'élève, est une
source d'information pour la famille. Y figurent l'emploi du temps et la
répartition du travail.
La participation des parents au suivi scolaire de leurs enfants peut
être utilement complétée par l'étude des notes et des appréciations des
professeurs sur les devoirs.
2.3.2- Collège-Lycée
La correspondance entre les familles et l'établissement se fait
principalement par le mémo que l'élève doit toujours avoir avec lui. Il
est tenu d'y inscrire le travail à faire à la maison et les parents sont
invités à le consulter régulièrement.
Les élèves et leurs parents sont tenus informés des bilans scolaires au
moyen des relevés de notes mi- trimestriels (1er et 2ème trimestre) et
des bulletins trimestriels. Les parents signeront un accusé de réception
que le Professeur Principal est chargé de vérifier.
Le dernier bulletin contient en outre les décisions du Conseil de Classe
de fin d'année (admission en classe supérieure, autorisation de
redoublement, réorientation) Toute situation particulière peut faire
l'objet de correspondances complémentaires.
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CHAPITRE 3 : VIE SCOLAIRE
3.1 TENUE ET COMPORTEMENT
L'établissement est un lieu de travail où s'instaurent des rapports
sociaux dans lesquels chacun doit avoir un constant souci du respect de
l'autre et de lui-même.
Toute forme de prosélytisme, de violence physique ou verbale est
proscrite.
3.1.1 Tenue
Chacun se doit d'avoir une tenue soignée et appropriée, un comportement
et un langage corrects à tout moment de la vie scolaire, une attitude
respectueuse à l'égard des personnes et un comportement favorable à
toutes les activités et qui ne perturbe pas l'ordre dans l'établissement.
Une tenue spéciale est exigée pour l'EPS. Tout élève qui n'a pas de
tenue de sport peut se voir refuser l'accès au cours d'EPS. Il devra
rester dans l'établissement tout en étant considéré comme absent à un
enseignement obligatoire.
Le port d'une blouse est obligatoire pour les travaux pratiques en
sciences.
Les manifestations d'amitié entre élèves doivent se limiter à ce que la
décence autorise dans une communauté scolaire. Les comportements
manifestement provocants sont proscrits.
3.1.2 Articles non scolaires
Il est recommandé de ne pas apporter d'objets de valeur à l'école.
L'utilisation des baladeurs n'est tolérée pour les collégiens et lycéens
qu'à l'extérieur des locaux et uniquement pendant les récréations.
Les téléphones portables doivent être éteints dans l'enceinte du lycée
où leur usage est prohibé.
Les ventes ou échanges d'objets ainsi que les transactions financières
sont interdits.
3.2.3 Respect des locaux et du matériel
L'établissement s'engage à mettre à la disposition des élèves des locaux
et du matériel propre et en bon état, en contrepartie il leur est
demandé de préserver les installations et le matériel mis à la
disposition de tous. Toute dégradation intentionnelle ou non, exige une
réparation de la part du contrevenant.
De même il leur est demandé dans un souci d'économie et d’écologie de
lutter contre toute forme de gaspillage ( chauffage, lumière, eau, etc.)
3.3 SÉCURITÉ
L'établissement se doit d'assurer aux élèves des conditions de vie et de
travail ne comportant aucun risque pour leur santé ou leur sécurité
3.3.1 Santé
Les familles sont tenues d'informer l'établissement dès le début de
l'année scolaire des problèmes médicaux que connaît leur enfant. En cas
de maladie contagieuse, il convient d'en informer
immédiatement le lycée et de respecter les délais d'éviction
scolaire. A son retour en classe, l'enfant devra être muni d'un
certificat de non-contagion.
Les médicaments doivent être déposés à l'infirmerie et consommés sous le
contrôle de l'infirmière, sur présentation de la prescription du médecin.
Est formellement proscrit l'usage de l'alcool, du tabac, et de la
drogue.
3.2.2 Hygiène
Il est attendu des élèves:
- qu'ils se conforment aux règles élémentaires d'hygiène corporelle et
vestimentaire.
- qu'ils consomment leur nourriture durant les récréations et
inter-classes, dans la cour ou à la cafétéria et non pas dans les
classes ou dans les couloirs.
- qu'ils veillent à la PROPRETE GENERALE de l'établissement.
3.3.3 Prévention des accidents et des incendies
L'accès au lycée est strictement réservé aux personnels de
l'établissement, aux élèves qui y sont inscrits, aux parents d'élèves
désirant rencontrer un professeur ou un responsable de
l'établissement
Pour prévenir tout sinistre ou accident, chacun devra:
- respecter les consignes de sécurité,
- ne pas pratiquer les brimades, bizutages, brutalités, jeux dangereux,
bousculades, glissades, jets de projectiles,
- ne pas accéder aux laboratoires en dehors de la présence du professeur,
- ne pas manipuler de produits toxiques ni d'objets dangereux
susceptibles d'occasionner des blessures, de provoquer des désordres ou
des dégâts,
- ne pas apporter au lycée d'objets dangereux (couteaux, cutters...)
-Le parking du lycée est réservé aux autocars du Lycée et aux véhicules
des enseignants.
3.3.4 Prévention des vols
Pour éviter pertes et vols, il est recommandé aux élèves de marquer
leurs affaires personnelles, de ne porter sur eux ni objets de valeur,
ni sommes importantes.
Les objets trouvés seront déposés auprès des surveillants. Les élèves
signaleront les vols dont ils sont victimes.
L'administration du lycée n'est pas responsable des vols, pertes et
détériorations des objets personnels.
3.4 DROITS DÉMOCRATIQUES ET CITOYENNETÉ
3.4.1 Droits des Lycéens
Les lycéens font au lycée l'apprentissage de la démocratie, et y
exercent leurs responsabilités
-AFFICHAGE
L'information à l'intérieur de l'établissement, se fait dans le respect
des principes de tolérance et de laïcité, incompatible avec toute forme
de prosélytisme politique, religieux ou commercial telle que
distribution de tracts et pose d'affiches.
Les différentes informations ( administratives, pédagogiques,
culturelles, scolaires ) se font en utilisant les moyens dont dispose
l'établissement (panneaux d'affichages, notes...)
Un panneau d'affichage est à la disposition des lycéens dans le préau du
bâtiment B. Tout document faisant l'objet d'un affichage doit être
communiqué au préalable au Proviseur ou à son représentant.
L'affichage ne peut en aucun cas être anonyme.
-PUBLICATION/MESSAGERIE
Les publications rédigées par les élèves sont diffusées par
l'établissement sous forme de journaux ou par voie informatique. La
responsabilité des auteurs est engagée et les contenus ne doivent porter
atteinte ni au droit d'autrui, ni à l'ordre public, ni aux
activités d'enseignement.
Toute publication devra avoir obtenu l'autorisation du chef
d'établissement avant diffusion.
-RÉUNION
Les réunions ont pour but l'information des élèves.
Les actions ou initiatives de nature publicitaire ou commerciale (à
objet lucratif), ainsi que celles de nature politique ou confessionnelle,
sont prohibées ;
Le Chef d'Établissement peut autoriser, sur demande motivée des
organisateurs, la tenue de réunions et admettre, le cas échéant,
l'intervention de personnalités extérieures.
3.4.2 Participation des élèves à la vie de l'établissement
La participation des élèves à la vie de l'établissement se manifeste par
leur présence active en cours et la qualité des relations qu'ils
entretiennent dans l'établissement entre eux et avec les personnels:
enseignants, surveillants, agents...
Pour le second degré (Collège-Lycée), elle s'effectue également par
l'intermédiaire de leurs délégués élus qui participent aux Conseils de
Classe et aux Conseils d'Etablissement.
Il appartient aux délégués de classe d'être les relais entre leurs
camarades et l'équipe pédagogique, et de les représenter auprès de
l'administration de l'établissement. Ils se doivent de tenir leurs
camarades informés de leurs démarches.
3.4.3 Participation des familles
Les parents sont associés à la vie de l'établissement par leur
participation réglementaire au Conseil d'Etablissement, au Conseil
d'Ecole et aux Conseils de Classe du second degré.
Ils peuvent prendre rendez-vous avec les différentes personnes chargées
de suivre la scolarité de leur enfant.
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CHAPITRE 4 : LES SANCTIONS
L'une des finalités de l'école est l'apprentissage de la Loi et de la
Règle. En ce sens l'ensemble des éducateurs privilégie avant tout le
dialogue et la recherche de solutions à caractère éducatif et
pédagogique. La sanction est un acte éducatif qui a pour but de
préserver les conditions matérielles de travail de l'établissement.
Un système de sanctions est établi :
-l'observation orale,
-l'observation écrite sur le mémo,
-devoir supplémentaire ou travail d'intérêt général prononcé par un
enseignant ou le CPE avec ou sans retenue en dehors des cours,
éventuellement le samedi matin,
-l'avertissement oral donné par le Conseiller Principal d'Éducation ou
le Professeur Principal au nom de l'équipe enseignante,
-l'avertissement écrit à destination des familles par le Chef
d'Établissement ou son représentant,
-avertissement officiel avec inscription au dossier scolaire de l'élève
par le chef d'établissement ou son représentant (celui-ci pourra être
prononcé après 3 avertissements écrits aux familles)
-exclusion provisoire de 1 à 8 jours prononcée par le Chef
d'établissement,
-Conseil de Discipline : il n'est réuni que lorsqu'une exclusion
supérieure à 8 jours ou définitive est envisagée.
CHAPITRE 5 : LES SERVICES
INTERNES
5.1- INFIRMERIE
De la 6ème à la Terminale, un élève souffrant en cours de journée peut
se rendre à l'infirmerie après y avoir été autorisé par le Conseiller
Principal d'Education.
Les élèves de primaire seront accompagnés à l'infirmerie par
l'instituteur remplaçant ou un camarade de classe.
Dans le cas d'élèves gravement malades ou victimes d'un accident en
cours de journée l'infirmière est habilitée à prendre toutes les mesures
d'urgence. Elle informe la famille et le chef d'établissement.
Si un élève effectue de fréquents séjours à l'infirmerie, un certificat
médical peut être exigé pour en justifier la nécessité.
5.2- ASSURANCES
Les droits de scolarité comprennent l'adhésion des élèves à une
assurance qui couvre les accidents 24H/24H, y compris pendant les
vacances.
5.3- PSYCHOLOGUE SCOLAIRE
Un conseiller d'orientation-psychologue est à la disposition des élèves
et des familles pour les assister dans les difficultés scolaires et
psychologiques. Il aide les élèves à choisir leur voie vers la réussite.
5.4-CENTRE DE DOCUMENTATION ET D'INFORMATION (CDI) et
BIBLIOTHEQUE CENTRE DOCUMENTAIRE (BCD)
5.4.1- Horaire
Le CDI et la BCD accueillent les élèves et les enseignants selon
l'horaire affiché du lundi au vendredi. Leur accès est libre. Le silence
y est de rigueur.
Lorsque des élèves sont en permanence, ils peuvent se rendre au CDI sur
autorisation du surveillant.
5.4.2- Système de prêt
Tout élève inscrit au lycée a accès au CDI (de la 6ème à la Terminale)
ou à la BCD (primaire). Il peut emprunter des livres de bibliothèque. Le
prêt de livre est gratuit et d'une durée de 15 jours. Tout livre égaré
ou déchiré doit être remplacé.
5.5 Cafétéria
Les élèves peuvent y acheter et consommer sandwiches et plats chauds ou
froids. Un distributeur de boissons est également à leur disposition.
Les achats ne peuvent y être effectués qu'en dehors des cours et des
interclasses.
Les élèves des classes terminales y ont librement accès pendant leurs
heures de permanence.
CONCLUSION
Chaque membre de l'établissement s'engage à respecter les modalités
définies par ce Règlement Intérieur.
L'inscription d'un élève dans l'établissement vaut pour lui-même comme
pour sa famille adhésion aux dispositions du présent règlement et
engagement de s'y conformer pleinement.
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